1 — Éditeur du site
Le site internet pneumotopiste.com est édité par :
PPGF Distribution
21 rue du cheval blanc
59216 Sars Poteries – Hauts-de-France
France
SIRET : 51992463300026
RCS 519924633
TVA FR40519924633
Email : contact@pneumotopiste.com
2 — Directeur de la publication
Le directeur de la publication e-commerce est : GLOBEZ Pascal
Le directeur de la publication éditorial (blog) est: Webcreativite
3 — Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
4 — Propriété intellectuelle du site
Le site pneumotopiste.com, son architecture, sa structure technique, son design, son code source ainsi que l’ensemble de ses éléments graphiques et fonctionnels constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Le site a été conçu et développé par Web Créativité:
La propriété intellectuelle du site, de son code source, de sa structure technique, de son design ainsi que de ses développements spécifiques reste la propriété exclusive de Web Créativité.
La société PPGF Distribution dispose uniquement d’un droit d’exploitation du site dans le cadre de son activité commerciale.
La partie éditoriale du site, incluant notamment le blog, les articles, les contenus rédactionnels, les contenus SEO et les guides, est intégralement gérée, produite et exploitée par Web Créativité.
Ces contenus constituent une œuvre protégée et ne peuvent être reproduits, copiés ou exploités sans autorisation écrite préalable.
Le blog et les contenus éditoriaux peuvent faire l’objet d’une exploitation indépendante de l’activité commerciale du site.
Toute reproduction, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5 — Protection de la base de données
Conformément aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le site pneumotopiste.com constitue une base de données protégée dont Web Créativité est le producteur.
Toute extraction ou réutilisation substantielle du contenu de la base de données est interdite.
6 — Données personnelles
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8 — Responsabilité
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9 — Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.